Infos Légales
Publication
Le site www.ocean-normandie.com est publié par l’association OCEAN déclarée en Préfecture du Calvados le 31 janvier 2013 sous le numéro W142010010 et publiée au Journal Officiel de la République Française le 16 février 2013.
Directeur de la Publication : David Van Den Bossche, Président
Responsable de la Rédaction : Yves Thomas, Vice-président
Siège de l’association
Jetée Paul-Emile Victor
La Pointe du Siège
14150 Ouistreham
Tél : 02 31 97 00 25
courriel : contact.ocean14@gmail.com
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Suivant des dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et les législations internationales, toutes reproductions, représentations, adaptations, diffusions, transformations, partielles ou intégrales du site internet sont strictement interdites.
Liens
Dans le strict respect de l’image et de la réputation d’OCEAN, les liens vers les pages du site internet sont autorisés à la condition expresse que soit explicitement mentionné www.ocean-normandie.com.
Données personnelles
OCEAN informe le visiteur du site www.ocean-normandie.com qu’il peut procèder à un enregistrement ou traitement de données personnelles conformément à la déclaration de conformité simplifiée :
Numéro de déclaration CNIL : 1904769 v 0 du 13 novembre 2015
Finalité : NS48 – Fichiers clients-prospects
Organisme déclarant: OUISTREHAM COLLEVILLE ECOLE D’ACTIVITES NAUTIQUES
Adresse : JETEE PAUL EMILE VICTOR Code postal : 14150 Ville : OUISTREHAM
N° SIREN ou SIRET : 791143647 00018
Code NAF ou APE : 9319Z
Tél. : 0231970025
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